Le procureur Daniel Zappelli porte plainte
La procédure, révélée jeudi par la TSR, intervient dans le cadre d’une affaire de blanchiment liée à l’Angola. Selon la Tribune de Genève, Daniel Zappelli a porté plainte vendredi. Il résulte qu’un ou plusieurs membres du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) ont violé leur secret de fonction, estime Daniel Zappelli dans sa dénonciation pénale.
Me Marc Bonnant, membre du Conseil, demande de son côté de "démasquer le traître". Si le responsable de la fuite n’est pas découvert, il appelle à la récusation pure et simple des 11 magistrats et avocats formant le CSM, précise la Tribune de Genève.
Le Conseil s’apprête à trancher entre deux options: soit sanctionner le plus haut magistrat du canton sous la forme d’un avertissement, soit lui adresser une simple admonestation.
Une note embarrassante
Tout a commencé à la fin de l’année 2008 par une perquisition chez un banquier. Le juge d’instruction Yves Aeschlimann, qui enquête sur un vaste réseau de détournement de fonds au bénéfice du président angolais et d’un de ses ministres, tombe sur une étrange note. Son contenu était révélé par Le Temps du 6 octobre 2009: "Le procureur général est hostile à cette poursuite et il est prêt à se saisir d’un élément qui lui permettrait d’intervenir."
Se fondant sur cette note non datée et non signée prétendant que le procureur général aurait souhaité pousser ce dossier vers un classement, Yves Aeschlimann a alors saisi le CSM d’une plainte contre Daniel Zappelli.
cab