Frédéric Durand, un professeur des écoles, reprochait à Facebook d'avoir agi "sans préavis ni justificatif", le 27 février 2011, lit-on sur le site de France 24. La désactivation serait intervenue quelques heures après la publication sur son mur de "L'origine du monde", célèbre tableau de Courbet représentant un sexe féminin.
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"Une faute" de Facebook reconnue
Le tribunal reconnaît "une faute" de Facebook, qui a exercé "son droit de résiliation sans opposer à Frédéric Durand un délai de préavis raisonnable et sans préciser les raisons de cette désactivation".
Puisque l'internaute a ouvert un nouveau compte le jour même de cette désactivation, le tribunal juge qu'il n'y a pas eu de préjudice.
L'avocat de Frédéric Durand, Me Stéphane Cottineau, a annoncé qu'il ferait appel. "On va continuer à se battre car il y a des principes importants à défendre [...]. On ne peut pas traiter les grands artistes comme des pornographes surtout concernant ce tableau qui est un hymne à la femme", a-t-il déclaré à l'AFP.
afp/mcc
La réaction de Facebook France
"Nous avons pris connaissance de la décision rendue aujourd'hui et tenons à rappeler que l'Origine du Monde est un tableau qui a parfaitement sa place sur Facebook", a réagi de son côté dans un communiqué Delphine Reyre, directrice des affaires publiques Facebook France et Europe.