130'000 noms à la merci de la justice française

Ce n'est pas «moins de dix noms» ni plusieurs centaines que
possède la justice française, mais beaucoup plus. L'ordinateur que
l'informaticien a emporté avec lui lorsqu'il a quitté la banque fin
2008 se révèle être une pépite: «Nous avons aujourd'hui 130'000
noms", affirme Eric de Montgolfier, procureur de la République de
Nice, dans "Le Journal du Dimanche".



Il y a parmi eux 3000 Français, dont 600 dans les Alpes maritimes,
mais aussi des ressortissants colombiens, italiens...". Impossible
de dire pour l'heure s'il s'agit de la totalité des clients de HSBC
Genève, qui gère 180 milliards de dollars de dépôts bancaires.

Perquisition chez l'informaticien

Selon "Le Journal du Dimanche", qui cite une source de la
direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF), l'informaticien
est entré en contact avec la DNEF début 2009, quelques semaines
après avoir quitté HSBC. Les impôts ne pouvaient toutefois pas
utiliser fiscalement ces données compte tenu de leurs origines et
procédaient à des vérifications au moment où l'affaire a éclaté
cette semaine.



Dans le même temps, la justice helvétique, chargée de la plainte
déposée par HSBC fin 2008, a saisi son homologue française pour
«soustraction de données». En janvier dernier, Eric de Montgolfier
a donc ordonné aux gendarmes de perquisitionner au domicile de
l'informaticien, où l'ordinateur, qui contenait des données
cryptées, a été saisi. L'ancien employé a alors aidé les enquêteurs
à comprendre le système, ce qui a conduit le procureur de Nice à
lancer, le 17 juillet, une enquête préliminaire pour "suspicion
d'origine frauduleuse de fonds".

Pas de contrôle pour le moment

Pour l'heure, le ministère français de l'Economie et des
Finances affirme qu'aucun contrôle n'a été effectué. "Cela ne
commencera qu'en janvier", assure-t-on du côté de Bercy. Pour
rappel, le ministre du Budget Eric Woerth avait dévoilé fin août
qu'il s'était procuré une liste de 3000 contribuables français
détenant des comptes dans trois banques en Suisse pour un montant
de trois milliards d'euros (4,5 milliards de francs) et avait
encouragé les Français à régulariser leur situation. Mille quatre
cents dossiers sont en cours de traitement.



De son côté, HSBC continue d'affirmer qu'à sa connaissance, le vol
de données concerne "moins de dix clients que nous avons prévenus
depuis longtemps", indique le porte-parole de la succursale
genevoise.



Patrick Suhner