Les plaignants peuvent encore faire recours auprès du Tribunal fédéral, a indiqué le Tribunal de commerce de Zurich, confirmant un article du Blick. Ils doivent pour l'instant s'acquitter des frais de justice qui se montent à 12'000 francs.
Le conflit concerne les capsules fabriquées par la société Alice Allison, compatibles avec les machines Nespresso et vendues bon marché par Denner. Nestlé et Nespresso estiment que le discounter et le producteur de dosettes sont coupables de violation de propriété intellectuelle.
Les juges du Tribunal de commerce zurichois, après avoir "méticuleusement" observé les capsules de Denner, en ont conclu que les techniques d'extraction du café ne sont pas les mêmes d'une marque à l'autre, peut-on lire dans leur arrêt. Denner et Alice Allison ne violent dès lors aucun brevet, selon eux.
Denner ne peut toujours pas vendre ses dosettes
Malgré ce jugement en sa faveur, Denner ne peut toujours pas vendre de dosettes concurrentes de Nespresso. Dans une décision superprovisionnelle annoncée le 11 janvier, le Tribunal de commerce de Saint-Gall a interdit au détaillant de vendre ces produits. Les deux plaintes sont indépendantes et concernent deux procédures différentes, a indiqué un porte-parole de Denner.
Denner est l'un des concurrents directs de Nespresso avec le groupe américain Sara Lee et Ethical Coffee Company (ECC). Tous sont persuadés d'avoir trouvé le moyen de contourner les brevets déposés par Nestlé. ECC, qui fait aussi l'objet d'une plainte pour violation de brevet, a de son côté saisi la Commission de la concurrence (Comco) contre Nespresso.
ats/hof