Swatch gagne le 1er round contre Bloomberg

La décision constitue une étape de procédure, la prochaine devant survenir le 16 septembre lors d'une convocation pour audience des deux parties.

Concernant les faits, Swatch Group accuse Bloomberg d'avoir enregistré en secret une conférence téléphonique pour analystes et d'en avoir distribué une transcription à ses clients.

Accusations "étayées"

Pour l'heure, le juge de Manhattan estime que les accusations de violation du droit d'auteur émises par le groupe biennois apparaissent "suffisamment étayées". Selon lui, l'enregistrement réunit plusieurs caractéristiques, comme le fait que le contenu a été créé de façon indépendante et affiche la "créativité requise". "Parce que l'enregistrement audio autorisé est soumis à la protection du droit d'auteur et parce que la plainte sur le droit d'auteur a été déposée dans les règles, je rejette la motion (de Bloomberg) dans son ensemble", écrit le juge.

L'agence de presse entend pour sa part l'affaire d'une tout autre oreille. "Nous estimons que, si une société cotée dévoile des informations sur sa performance financière à un groupe d'analystes choisis, cette société a la responsabilité d'être transparente et de fournir cette information à tout le monde", a ainsi déclaré un porte-parole de Bloomberg. "La communauté des investisseurs a le droit de savoir et nous restons assurés que, lorsque tous les faits seront exposés, le tribunal admettra que nous avons bien agi en faisant cela", a-t-il complété.

Le détail des faits

Au-delà de la version des faits de Bloomberg, l'affaire met en lumière les problèmes posés par la communication financière.

Les faits remontent au 8 février, jour de la publication des résultats 2010 de Swatch Group. Son patron Nick Hayek convie des analystes choisis à une conférence téléphonique, un journaliste de Bloomberg y ayant eu accès sans invitation. Le contenu des questions-réponses est ensuite proposé aux clients de la société américaine, malgré une interdiction. Le 24 février, Swatch Group attaque Bloomberg pour violation de propriété intellectuelle.

Le cours de l'action du géant horloger a par ailleurs gagné près de 6% le 8 février, dans des volumes inhabituellement élevés, relevaient en mai des professeurs à l'institut d'analyse financière de l'Université de Neuchâtel dans une contribution parue dans le quotidien Le Temps.

Différences selon les pays

Swatch Group fonde son action sur le fait qu'en Suisse il n'est pas explicitement obligatoire de rendre public le contenu de discussions entre des dirigeants d'entreprise et des analystes financiers. Ce que de nombreux pays, à commencer par les Etats-Unis, ne tolèrent plus depuis une dizaine d'années.

Contacté, Swatch Group dit prendre acte de la décision du juge américain. En l'état du dossier, le numéro un mondial de l'horlogerie ne souhaite pas apporter de commentaires. Il exige notamment que les documents incriminés soient retirés et détruits.

ats/cer