Résident du canton de Zoug, l'oligarque Viktor Vekselberg a vu son yacht, le "Tango", séquestré dans le port d’Astilleros à Majorque, dans les Baléares, sur ordre de l'unité "KleptoCapture" du ministère américain de la Justice, mise sur pied spécialement dans le but d'appliquer ce type de sanctions.
Or, le pays qui ordonne la saisie est tenu d’assurer l’entretien et le maintien de la valeur du bien en question. Et l'entretien annuel du Tango se chiffrerait à environ 10 millions d'euros. Un travail nécessaire. À la charge, donc, des contribuables américains. Pour rappel, Viktor Vekselberg n'est pas visé par les sanctions de l'Union européenne.
Son yacht mesure 78 mètres de long, peut accueillir 36 passagers, dont 22 membres d’équipage, et sa valeur oscillerait entre 95 et 120 millions d’euros.
>> Lire aussi : Des oligarques russes échappent encore aux sanctions en Suisse
Facture salée en Italie également
Situation similaire en Italie, où le A, un trois mâts de 12'000 tonnes et 142 mètres de long appartenant à l’oligarque russe Andreï Melnitchenko, reste amarré dans le port de Trieste. Saisi par les autorités italiennes le 12 mars, les frais d'entretien sont entièrement à la charge de l'Etat italien.
Le quotidien La Repubblica explique que ces biens sont gelés et non séquestrés. Il s'agit d'une procédure administrative et non pénale, qui implique que le patrimoine en question doit être maintenu dans les conditions dans lesquelles il a été saisi. Les propriétaires sont censés rembourser ces frais lors de la restitution du bien. Le journal italien estime que les dépenses atteignent 150'000 à 200'000 euros par mois.
Pas la même règle partout
En France et en Espagne, les frais d'entretien d'un yacht "gelé" ou saisi restent en revanche à la charge du propriétaire.
Cependant, en raison du blocage des comptes bancaires dans le cadre des sanctions européennes, les personnes concernées sont souvent dans l'incapacité d'effectuer le paiement, a déclaré Rachel Lynch, du syndicat Nautilus International, qui représente les gens de mer et les travailleurs apparentés.
Ainsi, le chantier naval de La Ciotat, dans les Bouches-du-Rhône, dresse les factures liées aux frais d'amarrage du superyacht Amore Vero, mais il ne sait pas à qui les adresser. Long de 86 mètres, le navire a été immobilisé par la douane française alors que son équipage s'apprêtait à quitter le port dans la nuit du 2 mars, deux jours après que l'Union européenne a placé l'oligarque russe Igor Setchine, patron du groupe pétrolier russe Rosneft, sur la liste des personnalités visées par les sanctions suite à l'invasion d'Ukraine.
cab
Vingt yachts immobilisés aux Pays-Bas
Les autorités douanières néerlandaises ont annoncé mardi avoir immobilisé 20 yachts dans des chantiers navals aux Pays-Bas, après les sanctions décidées contre la Russie et le Bélarus.
"Parce que ces 20 yachts sont sous surveillance accrue, ils ne sont pas autorisés à être livrés, transférés ou exportés", ont expliqué les autorités douanières.
La plupart de ces navires de luxe, 14, sont en construction, deux sont en stockage et quatre en maintenance.
"Pour deux de ces yachts, il a été établi qu'ils sont liés à une personne figurant sur la liste des sanctions de l'UE", ont précisé les douanes. Un autre yacht fait l'objet d'une enquête.
Les autorités douanières néerlandaises avaient déjà annoncé mercredi l'immobilisation de 14 yachts, construits notamment pour des "bénéficiaires effectifs russes".