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La justice zurichoise va devoir réexaminer une plainte de Brian, alias "Carlos"

La justice zurichoise doit réexaminer une plainte de Brian. [RTS]
Le Tribunal fédéral admet un recours de Brian / Le Journal horaire / 21 sec. / le 12 juillet 2023
Le Tribunal fédéral admet un recours de Brian, le jeune délinquant aux prises avec la justice zurichoise depuis une décennie. La Cour suprême de son canton doit se pencher à nouveau sur sa plainte contre trois responsables de la Clinique psychiatrique universitaire de Zurich qui avaient ordonné des mesures de contention en 2011.

En septembre 2011, le jeune homme, anciennement connu sous le pseudonyme "Carlos" et âgé aujourd'hui de 27 ans, avait été attaché en 7 points durant 13 jours. En outre, de fortes doses de calmants lui avaient été administrées. Après de nombreuses péripéties judiciaires, sa plainte pour séquestration a abouti à l'acquittement des trois cadres de la clinique psychiatrique en octobre 2021 devant la Cour suprême du canton de Zurich.

Dans un arrêt publié mercredi, le Tribunal fédéral annule cette décision. La cour suprême n'a pas suffisamment pris en compte l'avis d'un expert sur le comportement des trois accusés et sur la proportionnalité des mesures de contention. Les juges de Mon Repos rappellent qu'un tribunal ne peut s'écarter d'une expertise que pour des raisons pertinentes et dûment motivées.

La cause est renvoyée devant la Cour suprême du canton de Zurich pour nouvelle décision.

>> Lire aussi : Les mesures d'encadrement de Carlos jugées trop chères mais correctes

ats/miro

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