La justice zurichoise va devoir réexaminer une plainte de Brian, alias "Carlos"
En septembre 2011, le jeune homme, anciennement connu sous le pseudonyme "Carlos" et âgé aujourd'hui de 27 ans, avait été attaché en 7 points durant 13 jours. En outre, de fortes doses de calmants lui avaient été administrées. Après de nombreuses péripéties judiciaires, sa plainte pour séquestration a abouti à l'acquittement des trois cadres de la clinique psychiatrique en octobre 2021 devant la Cour suprême du canton de Zurich.
Dans un arrêt publié mercredi, le Tribunal fédéral annule cette décision. La cour suprême n'a pas suffisamment pris en compte l'avis d'un expert sur le comportement des trois accusés et sur la proportionnalité des mesures de contention. Les juges de Mon Repos rappellent qu'un tribunal ne peut s'écarter d'une expertise que pour des raisons pertinentes et dûment motivées.
La cause est renvoyée devant la Cour suprême du canton de Zurich pour nouvelle décision.
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ats/miro