![Plus de 2000 demandes de naturalisation sont déposées à Genève chaque année. [keystone - Christian Beutler]](https://img.rts.ch/articles/2016/image/cyiqlu-26017840.image?w=1280&h=720 "Plus de 2000 demandes de naturalisation sont déposées à Genève chaque année. [keystone - Christian Beutler]")
Les procédures genevoises de naturalisation peuvent être améliorées
Un audit de la Cour des comptes, rendu public vendredi, révèle que le dispositif genevois de naturalisation ordinaire des étrangers, aux niveaux cantonal et communal, présente encore des faiblesses.
Avec quelques 2000 demandes de naturalisation ordinaires déposées chaque année, cette procédure représente un enjeu socio-économique important dans le canton.
La Cour des comptes pointe deux axes à améliorer dans le dispositif de naturalisation ordinaire du canton. Premièrement, elle souhaite une clarification des rôles et des responsabilités entre le canton et les communes.
Le canton ne donne pour l'instant pas d'instructions assez précises aux communes quant aux diverses procédures à effectuer avant de délivrer leur préavis sur la naturalisation des candidats. Les tâches sont donc parfois faites à double. Autre problème lié au manque de clarté des instructions, les pratiques ne sont pas unifiées d'une commune à l'autre.
Réduire la durée à 18 mois
Le deuxième axe à améliorer, note l'organe d'audit, est l'efficience du processus. Il est nécessaire selon lui de rationaliser et d'automatiser le traitement des dossiers, afin de gagner du temps et d'éliminer les échanges de "papiers" encore trop fréquents.
En conclusion, le traitement des dossiers n'est pas assez rapide, même si Genève s'est amélioré. Le canton s'est donné pour objectif de ramener sa durée de traitement à 18 mois pour les procédures initiées après le 1e janvier 2015, alors qu'actuellement la durée médiane est de 36 mois pour les plus de 25 ans. Toutes les recommandations émises par la Cour des Comptes ont été acceptées.
Tania Sazpinar/kkub
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