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Coup de frein pour le parc éolien de Bel Coster

Une éolienne à Martigny (VS). Image prétexte. [Keystone - Alessandro della Valle]
Le Tribunal fédéral admet le recours des associations défendant la nature et freine le projet de parc éolien de Ballaigues (VD) / Le 12h30 / 1 min. / le 20 mars 2024
Le parc éolien de Bel Coster, sur les crêtes du Jura vaudois, essuie un revers devant le Tribunal fédéral. Celui-ci annule le plan partiel d'affectation intercommunal et exige que des études complémentaires soient réalisées concernant l'impact sur l'environnement.

Dans un arrêt publié mercredi, le Tribunal fédéral admet le recours déposé par plusieurs associations ainsi que la commune de Jougne (F) et trois particuliers. Le plan partiel d'affectation adopté en 2018 par les communes de L'Abergement, Ballaigues et Lignerolles est annulé.

En 2022, le Tribunal cantonal estimait que certaines investigations complémentaires sur la protection des oiseaux et des eaux pourraient être réalisées lors de la procédure de permis de construire.

Les investigations pourraient bouleverser la donne

C’est précisément sur ce point que les opposants ont remporté leur cause. La première Cour de droit public a estimé que ces études pourraient potentiellement remettre en question l'emplacement ou le nombre des éoliennes, touchant ainsi le volume d'électricité. Ces modifications pourraient par conséquent influencer la pesée des intérêts en présence.

Les juges de Mon Repos précisent que les résultats des investigations demandées détermineront si le projet est simplement retardé ou s’il est totalement remis en question.

ats/miro

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Un tournant en matière de jugements

Cette décision vient rompre une série de jugements favorables à l'énergie éolienne dans le canton de Vaud.

Le Tribunal fédéral avait rejeté tous les recours contre le parc du Mollendruz en 2022, il avait fait de même pour le projet de Sainte-Croix en 2021.

Au cours des trois dernières années, le Tribunal fédéral s’est prononcé six fois en faveur des éoliennes.