Le casse-tête juridique de YouTube

Lorsque Google a mis la main début octobre sur YouTube, start-up
qui affiche 100 millions de clips vus par jour, le secteur a salué
un joli «coup» qui allait placer Google en pôle position dans la
vidéo en ligne.

L'opération était synonyme d'énormes revenus à venir, reposant
sur les recettes publicitaires, proportionnelles au nombre de pages
vues.

L'écueil du copyright

Avant le rachat de
YouTube, les détenteurs de droits menaçaient déjà de plaintes: ils
demandaient le retrait de vidéos et voyaient réapparaître presque
immédiatement leurs travaux sur le site

Le
site d'informations NewsCloud

YouTube est un
site de partage de contenus libres de droits, réservé initialement
aux vidéos amateur.



Mais victime de son succès, le site «est menacé de poursuites pour
violation de droits d'auteur, car les usagers publient des vidéos
régies par le copyright mais aussi des vidéos amateurs contenant
des contenus protégés», résume David Sohn, du Centre de promotion
de la Démocratie et de la technologie.

Eviter un Napster bis

Les demandes de retrait ont été fréquentes récemment
(voir ci-contre). Google tente déjà de parer à cet
imbroglio «qui risquerait de transformer YouTube en Napster bis»,
le site d'échange gratuit de musique qui a été poursuivi par les
majors du disque et contraint à devenir un site payant et légal
pour survivre, fait remarquer Carmi Levy, du cabinet
Infotech.



Google a noué des partenariats avec les maisons de disques
Universal Music et Sony ainsi qu'avec le groupe de télévision CBS
pour des diffusions légales de leurs contenus, financées par la
publicité. Selon la presse, Google discute aussi activement avec
d'autres majors du divertissement comme Viacom, Time Warner, NBC
Universal et News Corp.

Versement envisageable

Certains observateurs voient la solution dans ces accords avec
médias et propriétaires de contenus, reposant sur le versement par
YouTube d'un pourcentage de ses revenus publicitaires.



Mais personne ne se risque à chiffrer ce qu'il en coûterait à
Google YouTube de payer une dîme à chaque fois qu'un usager publie
un contenu protégé. YouTube ne faisant pas pour l'heure l'objet de
plaintes, David Sohn suit de près l'évolution des poursuites
lancées par Universal Music contre les sites d'échange de vidéos
Bolt et Grouper.



«Ces affaires seront l'occasion de créer un précédent», explique
t-il, pariant que «ces sites s'engageront à respecter la loi sur
les contenus numériques» (Digital Millenium Copyright Act). Celle
ci ne prévoit pas de pénalités si le contenu est retiré rapidement
après demande de son propriétaire.



«Le problème est celui des revenus», précise M. Levy: «La loi
établit que le service d'échange de contenus ne peut recevoir de
recettes liée à l'activité en infraction, en l'occurrence la
publicité pour YouTube».



afp/het