Alstom: 500 millions de francs de pots-de-vin
Les transactions suspectes du groupe Alstom, sur lesquelles le Ministère public de la Confédération a ouvert une enquête, portent sur plus de 500 millions de francs. C'est ce qui ressort de plusieurs arrêts du Tribunal pénal fédéral (TPF).
De l'argent aurait été versé pour corrompre des fonctionnaires
en Italie, en Zambie et au Mexique.
Soupçons et perquisitions
Le TPF émet toutefois certaines réserves quant aux accusations
portées contre le groupe français. Le 21 août dernier, un ancien
manager d'Alstom, soupçonné de gestion déloyale, corruption et
blanchiment d'argent, avait été arrêté en Suisse. Il occupait un
poste élevé et faisait partie de la direction commerciale de la
filiale suisse Alstom Prom.
Des perquisitions avaient également eu lieu dans divers cantons, y
compris au siège principal d'Alstom Suisse, à Baden (AG). Les
décisions publiées lundi par le TPF portent sur la prolongation de
la détention de l'ancien manager qui avait été remis en liberté
dans l'intervalle, ainsi que sur la remise de copies des documents
saisis dans les sociétés du groupe français en Suisse.
Transferts de comptes
Mais ces jugements révèlent également des détails demeurés
jusqu'ici dans l'ombre. Le Ministère public de la Confédération
soupçonne ainsi le groupe Alstom d'avoir sorti de sa comptabilité
quelque 70 millions de francs par année par le biais de contrats de
conseils fictifs. Les actes soumis à l'enquête remontent jusqu'à
l'année 2000 et portent sur plus de 500 millions de francs
d'honoraires de conseillers.
Selon l'état actuel des investigations, une grande partie de ces
paiements doivent être considérés comme suspects, a expliqué le
Ministère public de la Confédération. En effet, de nombreux
conseillers n'ont fourni aucune prestation, mais ont mis à
disposition leurs comptes pour transférer à des tiers les montants
facturés.
Dans des projets en Italie, en Zambie et au Mexique, il a été
démontré que de l'argent a été versé à des fonctionnaires, selon
l'accusation. Deux sociétés, ayant leur siège en Suisse, sont
citées avec des factures de plus de 10 millions de francs et
d'environ 300'000 euros, respectivement.
Enquête ouverte en 2004
Les montants ont ensuite été versés, en argent liquide, à des
tiers. Entre la fin janvier 2001 et avril 2003, environ un million
d'euros a été versé à un ministre zambien par le biais de plusieurs
paiements passant par des sociétés "offshore". Il ressort également
de ces arrêts que l'enquête a été ouverte en décembre 2004 déjà et
que la procédure avait été provisoirement suspendue en octobre
2006.
Les investigations avaient repris en octobre 2007 grâce à de
nouveaux éléments. Le Ministère public de la Confédération n'a pas
voulu préciser si ces nouveaux éléments sont en relation avec
l'enquête préliminaire contre l'ancien banquier Oskar Holenweger.
Arrêté le 11 décembre 2003, l'homme avait passé près de sept
semaines en détention préventive. Ebranlé par l'affaire, il avait
dû vendre sa banque privée "Tempus".
Le banquier se trouvait également au centre de l'affaire
Blocher/Roschacher et sa banque était soupçonnée d'avoir effectué
des versements de pots-de-vins pour le compte d'Alstom.
ap/mej
Publié
Rappel sur Alstom en Suisse
Leader mondial dans les infrastructures d'énergie et des transports, Alstom est le constructeur du nouveau métro de Lausanne.
Le groupe est présent depuis l'an 2000 sur sol helvétique et y occupe plus de 5000 employés.
Demandes du MPC en partie suivies
La Cour des plaintes du TPF n'a cependant suivi qu'en partie les demandes du Ministère public.
Pour des raisons de proportionnalité, elle n'a approuvé que jusqu'à fin octobre dernier le maintien en détention de l'ancien manager d'Alstom et a refusé de le prolonger jusqu'au 4 décembre.
L'homme a cependant été remis en liberté le 10 octobre déjà car il n'y avait plus de risque de collusion.
Le TPF a également accepté le recours d'une société qui demandait qu'on lui remette des copies des documents saisis.
La Cour a jugé qu'on ne pouvait pas considérer que l'ensemble du trafic des paiements de cette société servait à des fins criminelles. L'accusation allait trop loin.
Le Ministère public de la Confédération n'a pas voulu commenter la décision du TPF.
Il a cependant précisé qu'il avait demandé, dans l'intervalle, la levée du séquestre sur le matériel saisi chez Alstom. Le TPF doit également statuer à ce sujet.