À Genève, la Cour de justice a invalidé une loi renforçant le moratoire en stipulant que les cantons ne peuvent empêcher l'installation d'antennes par principe de précaution vis-à-vis des rayonnements non-ionisants, car il s'agit d'une compétence fédérale.
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Dans le canton de Vaud, c'est le rapport du projet pilote d'évaluation des mesures de la 5G qui a permis la levée de la suspension des autorisations de construction des nouvelles antennes. D'après le Conseil d'État, le rapport conclut que la méthode de mesure des valeurs limites mise à disposition par la Confédération peut valablement être appliquée sur le terrain.
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Mesurer le rayonnement
L'enjeu principal dans le cadre du développement de la 5G est aujourd'hui la possibilité de mesurer son rayonnement afin de s'assurer que les valeurs limites des émissions des ondes électromagnétiques ne soient pas dépassées. En effet, à la différence des antennes 3G ou 4G qui émettent un signal constant, la 5G nécessite l'installation d'antennes dynamiques pour profiter pleinement de son potentiel.
Interrogé dans l'émission "On en parle", Frédéric Pythoud, responsable du Laboratoire de compatibilité électromagnétique à l'Institut fédéral de métrologie, explique que ces antennes émettent un faisceau dans une direction précise, attribuant ainsi toute la puissance du signal à un utilisateur particulier qui bénéficie alors d'une très grande capacité de chargement de données, en l'espace de quelques millisecondes.
Introduction du facteur K
Le 23 février 2021, l'Office fédéral de l’environnement (OFEV) a publié une aide à l'exécution destinée aux cantons et aux communes afin de clarifier la méthode de mesure des rayonnements de ces nouvelles antennes dynamiques.
Ce document fixe aussi les modalités concrètes qui permettront d'effectuer ces contrôles et introduit un facteur de correction, appelé facteur K, qui permet aux antennes adaptatives de dépasser les valeurs limites d'émissions en fonction du nombre de sous-antennes, appelées sub arrays, qui la composent.
Ainsi, lorsque l'antenne est composée de 64 sous-antennes ou plus, ce qui devrait être souvent le cas, la valeur d'exposition est trois fois supérieure à la limite autorisée.
Respect des valeurs limites
D'après Frédéric Pythoud, ce dépassement est nécessaire afin de bénéficier pleinement des capacités de la technologie 5G. Il précise que le calcul de la valeur d'exposition s'effectue sur une période de six minutes. Ainsi, si la moyenne des valeurs atteintes pendant cette période ne dépasse pas la limite autorisée, la réglementation est respectée.
Les antennes devront donc être équipées d'un système de limitation de puissance automatique afin d'empêcher que son rayonnement ne dépasse les valeurs limites moyennes d'exposition. L'Office fédéral de la communication (OFCOM) doit encore statuer sur la mise en service de ce dispositif.
Quentin Bohlen / Meili Gernet