"Dangereux millions": l'onde de choc du scandale HSBC

Ce lundi-là, Hervé Falciani quitte la Suisse dans une voiture de location, avec sa femme et sa fille. Il passe la frontière sans se retourner, avec dans son coffre des ordinateurs, des CD-roms, des carnets. Le Français est informaticien à Genève, au sein de la filiale suisse d’HSBC. Depuis des mois, il copie les données sur 100’000 comptes bancaires avec d’abord pour objectif de les vendre.

Mais ses tentatives ne réussissent qu’à le faire repérer par les services de police, comme le relate le cinquième épisode de la série de Swissinfo. Impossible de rester en Suisse, où le viol du secret bancaire est un crime. Il prend la fuite vers sa région d’origine, Nice, et contacte un inspecteur de la Direction nationale des enquêtes fiscales, à qui il avait déjà eu affaire.

Une procédure est ouverte et une perquisition est menée. Les enquêteurs comprennent vite que les informations livrées par Hervé Falciani sont une mine d’or: elles révèlent les noms de 9000 détenteurs français de comptes en Suisse, la plupart non déclarés.

Scandale planétaire

L’enquête est d’abord pilotée par le procureur niçois Eric de Montgolfier. Puis passe dans les mains du Parquet National Financier à Paris, créé en 2013 à la suite de l’affaire Cahuzac, du nom du ministre délégué chargé du Budget pris la main dans le sac et finalement condamné pour fraude fiscale.

Il y a une prise de conscience par l'opinion publique, par des responsables politiques, d'une forme de dérive dans la finance mondiale, et que l'évasion fiscale constitue un des aspects de cette dérive.

A Paris, c’est Eric Russo qui empoigne notamment les listings HSBC et qui le raconte en exclusivité: "L'une des particularités de ce dossier, c'est le fait qu'il intervient quasiment en même temps que la grande crise économique et financière autour de la crise des subprimes aux Etats-Unis. Et il y a donc une prise de conscience par l'opinion publique, par des responsables politiques, du fait qu'il y a sans doute une forme de dérive dans la finance mondiale et que l'évasion fiscale constitue finalement un des aspects de cette dérive."

Mais à Paris, les mois et les années passent, sans qu’aucun acte d’accusation ne soit émis dans cette affaire. Face à l’inaction de la justice, on s'agite en coulisses. En 2014, le journal Le Monde reçoit l’intégralité des données récupérées par Hervé Falciani qui, entretemps, s'est s’installé en Espagne.

Pour traiter ces données, Le Monde les partage avec le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ). Cette organisation indépendante, basée à Washington, fait travailler en réseau des médias du monde entier. Et a des moyens financiers pour le faire… Quand les "SwissLeaks" sortent, le 4 février 2015, le scandale est mondial.

HSBC échappe au procès

On parle d’un système massif d’évasion fiscale. En France, plusieurs personnalités sont accusées d’avoir caché leur fortune aux impôts: l’humoriste Gad Elmaleh, le footballeur Christophe Dugarry, le coiffeur Jacques Dessange, le sénateur du Gard Aymeri de Montesquiou, l'artiste Christophe Boltanski, l'actrice Jeanne Moreau ou encore la famille Ouaki, qui possède le groupe Tati.

Pour Titus Plattner, journaliste chez Tamedia qui a participé à l’opération, "c'était la première fois qu'au fond, la Suisse se trouvait au cœur de l'affaire". Malgré les tentatives de jeter le discrédit sur l’enquête de l’ICIJ, les révélations s’enchaînent et poussent la justice à faire son travail. Dans les tribunaux, les audiences se multiplient. Au final, même si les procédures sont parfois longues, le fisc va récupérer plusieurs centaines de millions d’euros d’impôts impayés.

La banque échappera en revanche à un procès. En 2017, elle signe avec la France une Convention judiciaire d’intérêt public pour mettre fin aux poursuites et paie l’équivalent de 40 millions de francs d’amende. Deux anciens dirigeants de la banque ont été poursuivis au pénal, mais seul l’un d’entre eux a été condamné.

En 2019, Peter Braunwalder, ancien directeur général de la HSBC Private Bank, a écopé d’un an de prison avec sursis et de 500’000 euros d'amende. Quant à Hervé Falciani, il a lui aussi été condamné en Suisse, en son absence, et vit toujours en Espagne.

François Pilet et Marie Maurisse pour Swissinfo