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Contrefaçons saisies à la douane en hausse en 2009

Les montres contrefaites font partie des articles saisis par la douane.
Les montres contrefaites font partie des articles saisis par la douane.
En un an, le nombre de saisies de contrefaçons à la douane suisse a pratiquement doublé, passant de 1297 en 2008 à 2402 en 2009. Ces biens sont essentiellement des sacs, des vêtements, des médicaments et des montres.

Les saisies douanières concernant le trafic commercial sont
passées de 1176 cas à 1622 et celles concernant le trafic
touristique de 121 à 780 cas, a annoncé mercredi la plate-forme
suisse "Stop à la piraterie", la plate-forme commune à l'économie
et à l'administration dans un communiqué.

Pour un montant de 4,7 millions

Plusieurs biens étant généralement confisqués à chaque
intervention, les 780 saisies douanières dans le trafic touristique
ont, à elles seules, permis de retenir 1798 contrefaçons. Selon
"Stop à la piraterie", la valeur estimée des biens saisis a
toutefois baissé passant de 14 millions de francs en 2008 à 4,7
millions en 2009. La douane a été confrontée à de nombreux petits
envois, trouvés le plus souvent dans le trafic postal, explique
l'organisation.



La plupart des copies sont des sacs ou accessoires (40,8%), des
vêtements (24,2%) et des montres (12,2%), saisies en raison de
violation de droits à la marque ou au design.

Des articles venant de Chine principalement

A ces infractions viennent s'ajouter celles qui enfreignent la
loi sur les produits thérapeutiques (1154 cas en 2009 contre 687 en
2008) et la loi sur le contrôle des métaux précieux (1065 cas
contre 1085).



La majorité des contrefaçons (74%) provient de Chine. Suivent la
Thaïlande, Hong Kong, l'Inde et la Turquie. Seuls 2% de ces
contrefaçons proviennent de l'Union européenne.



"Stop à la piraterie", une initiative commune de l'économie et
l'administration suisse, met notamment en garde les consommateurs
qui effectuent des commandes par internet: s'il s'agit de produits
contrefaits, ils peuvent sans autre être confisqués et détruits à
la douane.



ats/hof

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4900 billets contrefaits saisis en 2009

L'an dernier, quelque 4900 contrefaçons de billets de banque suisses ont été saisies, 1800 de plus que l'année précédente.

En comparaison internationale, ce nombre reste toutefois retreint, relève mercredi la Banque nationale suisse (BNS) dans son rapport d'activité au Parlement.

Ces contrefaçons représentent 16 coupures par million de billets en circulation, contre 10 en 2008.

La sécurité des billets suisses reste élevée, note la BNS, qui a repoussé à 2012 l'introduction d'une nouvelle série dotée d'éléments de sécurité encore plus performants.

Les billets en circulation en moyenne annuelle ont atteint l'an dernier un volume de 45,3 milliards de francs, nettement au-dessus des 41,3 milliards de 2008.

Cette évolution tient, selon la BNS, au fait que la crise financière a stimulé la demande en coupures, en particulier celles de 1000 francs.

Une petite partie seulement est retournée à la banque centrale. Le volume des monnaies en circulation s'est aussi accru, à 2,7 milliards de francs contre 2,6 un an plus tôt.

Cette progression reflète une consommation qui reste robuste, estime la BNS.