Publié

Vague d'auto-dénonciations face à la peur de la fin du secret bancaire

Des agents du fisc français feraient régulièrement des sauts à Genève, Verbier ou Zoug, pour vérifier une boîte aux lettres ou l'existence d'une entreprise. [Martial Trezzini]
A Genève, le fisc a récupéré l'an dernier 44 millions de francs d'impôts grâce aux dénonciations. - [Martial Trezzini]
L'assouplissement du secret bancaire pousse les contribuables repentants dans les bras des autorités fiscales. L'argent récupéré par les cantons a explosé en 2013.

Dix cantons, dont quatre romands, - FR, VS, NE, GE, TI, SO, BE, ZG, SZ, OW - ont enregistré un nombre record de dénonciations fiscales spontanées en 2013. Certains d'entre eux ont également perçu un montant inégalé d'arriérés d'impôts depuis le début de l'amnistie fiscale lancée par la Confédération en 2010.

Genève: 44 millions

Les autorités genevoises ont enregistré une année record, tant dans le nombre de dénonciations que par rapport au montant perçu. L'Administration fiscale a reçu 498 dénonciations spontanées (265 en 2012) et notifié 44 millions de francs d'impôts (28,2 millions de francs).

Par ailleurs, les sept plus gros dossiers traités en 2013 représentent un montant de 31 millions, soit environ 70% du total, a précisé le Département des finances.

Berne: 29 millions

Dans le canton de Berne, les autorités fiscales ont reçu 650 dénonciations spontanées en 2013, un chiffre record également. Le montant d'arriérés d'impôts se monte à près de 29 millions de francs, dont 12,4 millions proviennent d'un seul dossier.

Neuchâtel: 12,3 millions

Le canton de Neuchâtel a annoncé avoir encaissé quatre fois plus d'arriérés d'impôts en 2013 par rapport à 2012, soit 12,3 millions de francs contre 2,9 millions en 2012.

Le nombre de personnes qui se sont dénoncées a aussi pris l'ascenseur, avec 137 contribuables (80 en 2012).

Jura: 3,7 millions

Le nombre de personnes qui se sont dénoncées dans le canton du Jura a aussi augmenté en 2013, à 201, sans toutefois atteindre les chiffres de 2010, avec 394 dénonciations. Les impôts à payer se montent à 3,7 millions, suivant la même courbe que les dénonciations.

Fribourg: 3,4 millions

Le canton de Fribourg a lui aussi récupéré davantage d'argent en 2013, avec 3,4 millions, contre 2,1 en 2012.

Valais: 3 millions

En Valais, les dénonciations spontanées ont afflué en grand nombre: 11 ont été enregistrées, du jamais vu. Les montants récupérés ont par contre reculé à 3 millions, contre 6,6 en 2012.

Comme par le passé, Vaud ne donne pas de chiffres.

ats/vtom

Publié

Le Tessin et Zurich se distinguent

Le Tessin, dont le nombre de dénonciations spontanées n'a cessé d'augmenter depuis 2010, en a dénombré 225.

Outre-Sarine, Zurich compte le plus grand nombre de contribuables voulant se dénoncer, avec 1300 cas, en forte hausse par rapport à 2012 (850), mais pour des montants plus faibles, atteignant 42 millions de francs (52 millions en 2012).

Schwyz compte à nouveau le record de la plus grosse fortune dévoilée: une personne avait "oublié" de déclarer 25 millions de francs.