Passeport biométrique: les recours pleuvent
Les recours contre le petit «oui» au passeport biométrique lors de la votation fédérale du 17 mai (5504 voix d'écart sur toute la Suisse) ont déferlé dans les chancelleries cantonales. Plus de 460 plaintes ont été déposées dans 22 cantons.
La plus forte opposition a été enregistrée en Suisse centrale,
selon une enquête de l'ATS menée dans tous les cantons.
Le seul canton de Lucerne a reçu près de 250 recours. Le canton de
Schwyz en a recueilli 70. En Suisse romande, cinq ont été déposés à
Fribourg, deux dans le canton de Vaud, trois à Genève et neuf en
Valais. Seuls quatre cantons n'en ont reçu aucun: Neuchâtel, le
Jura, le Tessin et Appenzell Rhodes-Intérieures.
Nouveau décompte
Les adversaires du passeport biométrique exigent des
gouvernements cantonaux d'invalider le résultat du 17 mai et de
procéder à un nouveau vote. Dans le cas où cette requête est
rejetée, ils demandent qu'un nouveau décompte des voix soit
effectué.
Selon la loi fédérale sur les droits politiques, les recours
touchant les votations doivent être adressés aux cantons et déposés
au plus tard trois jours après la publication des résultats dans la
feuille d'avis officielle. Dans plusieurs cantons, ce délai est
échu.
Pas encore de décision
Le gouvernement cantonal a ensuite 10 jours pour accepter ou
rejeter les recours. Pour l'instant, aucun exécutif n'a encore
rendu de décision. Si un recours est repoussé, la personne qui l'a
déposé a encore la possibilité de saisir directement le Tribunal
fédéral.
Le résultat définitif de la votation du 17 mai ne sera publié dans
la Feuille fédérale que lorsque les décomptes cantonaux seront
clairs, a précisé Claude Gerbex de la Chancellerie fédérale. Le
peuple suisse a accepté le passeport biométrique à 50,14 % de oui
et 5504 voix d'écart lors des votations du 17 mai.
ats/cab
Publié Modifié
"Pour la défense spirituelle du pays"
Pour une grande part, les recourants ont utilisé les lettres-type mises à disposition sur internet par le groupe "Geistige Landesverteidigung" (ndlr: "défense spirituelle du pays").
Cette association conteste le résultat arguant que des irrégularités ont eu lieu pendant le dépouillement, notamment à Zurich et à Lucerne, où le groupe s'étonne du hauts taux de oui dans le canton et du fait que dans la capitale le 99% des votants se soient exprimés par correspondance
"Geistige Landesverteidigung" avait déjà réagi contre le passeport biométrique durant la campagne. Elle a notamment créé un groupe sur Facebook. Mercredi, environ 1700 membres y étaient inscrits.