Le TAS refuse de réintégrer Sion en Europa League

Le Tribunal arbitral du sport a refusé de réintégrer le FC Sion en Europa League. Dans son verdict, le TAS donne finalement raison à l'UEFA, même si plusieurs zones d'ombres subsistent, notamment dans le texte de sa décision.

Le FC Sion devra payer les deux tiers des frais d'arbitrage, le solde étant à la charge de l'UEFA. Le club a également été condamné à verser 40 000 francs à l'instance faîtière à titre de dépens. La sentence a été rendue à l'unanimité des trois juges suisses Patrick Lafranchi, Jean Gay et Hans Nater (président).

Le TAS a ainsi immédiatement levé les mesures provisionnelles prononcées par le Tribunal cantonal vaudois le 5 octobre, lequel avait exigé de l'UEFA une réintégration immédiate en Europa League jusqu'à ce qu'un jugement sur le fond de l'affaire intervienne.

Etranges refus

Or, à la lecture de la décision de jeudi, difficile de savoir si le TAS a véritablement statué sur le fond ou s'il s'est plutôt contenté de traiter en surface et de manière pragmatique le cas particulier, à savoir la réintégration en Europa League.

Car, sur les sept requêtes présentées par l'UEFA aux juges, seules deux ont passé la rampe: le refus de réintégrer Sion dans la compétition et la levée des mesures provisionnelles du Tribunal cantonal vaudois. Sur tout le reste, les demandes de l'UEFA ont été jugées irrecevables.

L'UEFA n'a ainsi pas pu obtenir du TAS qu'il déclare que ses règlements et ceux de ses compétitions sont en accord avec le droit suisse (point 2.1 du jugement), tout comme ses mesures disciplinaires (2.2). L'instance faîtière voulait aussi en vain une décision confirmant qu'elle n'avait pas violé le droit de la personnalité du club ou des six recrues au coeur du problème (2.4). Surtout le TAS a, étrangement, refusé de déclarer comme non qualifiables les joueurs en question (2.5) et n'a pas retiré au club son droit de chercher à obtenir, par la suite, des dommages et intérêts (2.7).

Au Tribunal Fédéral !

Si cette décision, dans sa globalité, ressemble beaucoup à une "demi-décision" qui ne l'engage finalement pas beaucoup, le TAS explique avoir rejeté les autres demandes de l'UEFA "faute d'intérêt juridique suffisant". Contactée par Sportinformation pour s'expliquer sur le sens de ces rejets, la cour sportive n'a pas répondu.

Sion, lui, n'a pas perdu de temps et a annoncé qu'il saisirait le Tribunal fédéral, son dernier recours dans ce dossier (qui ne concerne que le litige autour de l'Europa League, les autres procédures étant toujours en cours). "Le club valaisan maintient que l'instance dirigeante du football a exclu le FC Sion de l'Europa League de manière arbitraire et recourra auprès de la justice civile pour faire juger le cas de manière équitable. Il saisira prochainement le Tribunal fédéral", peut-on lire sur le site internet du club.

Réintégration en 16es de finale

Dans un communiqué diffusé en début de soirée, le FC Sion estime que le TAS a violé ses propres règles en envoyant une décision sans les motifs. Selon le club, ce procédé l'entrave dans ses possibilités d'attaquer ce jugement. Sion examine dès lors la possibilité de saisir le TF pour faire constater la nullité de la décision du TAS.

Et ce n'est pas tout: le club est d'avis que la levée des mesures provisionnelles dictées par la juge Carlsson n'a aucun sens, vu que la phase de poules de l'Europa League prend fin jeudi soir. Le club valaisan entend maintenant saisir une fois encore le Tribunal cantonal vaudois pour demander une réintégration au stade des 16es de finale de la compétition.

si/rou